Mentions légales

Ce site internet est le site officiel de la Colline Notre-Dame du Haut.

Il est la propriété exclusive de la Porterie Notre-Dame du Haut (13 rue de la Chapelle, F-70250, Ronchamp, France).

Le site collinenotredameduhaut.com a pour objet de présenter à l’internaute les patrimoines de la Colline Notre-Dame du Haut et de l’informer sur la diversité de l’offre touristique et culturelle du lieu.

Directeur de la publication du site internet : Patrick GILLMANN – gérant.

Conception : Atelier Poste 4 / Développlan

Les rédacteurs du site internet : l’Association pour l’Œuvre de Notre-Dame du Haut, le Monastère Sainte-Claire, la Porterie Notre-Dame du Haut.

Outil cartographique : Google Maps

Pour toute question, renseignement ou avis sur le site internet actuel merci de contacter : accueil@collinenotredameduhaut.com.

Les prix présentés dans ce site internet sont communiqués à titre indicatif. Seuls les prix indiqués en phase de réservation sont contractuels.

1. Droits d'auteur ; droits d’image

L’ensemble du contenu du site internet actuel présenté par la structure générale du site, des textes, des illustrations, des documents téléchargeables est protégé par le droit de la propriété intellectuelle notamment les droits d’auteurs, les droits à l’image et les droits de la marque.

Toute représentation, partielle ou totale, ainsi que toute traduction, toute adaptation ou tout transfert sur un autre support d'information et de communication y compris sur un autre site internet, par téléchargement ou sortie imprimante, sans l'accord écrit de la Porterie Notre-Dame du Haut, sont illicites. Ils constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Aucune exploitation commerciale de son contenu ne peut être faite sans accord écrit de la Porterie Notre-Dame du Haut.

Les ayants droit de Le Corbusier sont représentés par l'ADAGP (Société des Auteurs dans les Arts Graphiques et Plastiques) pour la gestion de leurs droits d'auteur. Toute reproduction ou représentation des oeuvres de Le Corbusier présentées sur ce site, hors consultation individuelle et privée, doit faire l'objet d'une autorisation préalable de l'ADAGP.
ADAGP : 11 rue Berryer - 75008 PARIS. Tél : 33 + (0)1 43 59 09 79 - Fax : 33+ (0)1 45 63 44 89 - adagp@adagp.fr

Toutes les photos présentes sur ce site sont soumises à un copyright :

  1. pour les œuvres de LE CORBUSIER et Jean PROUVÉ : nom de photographe, titre et date de l’œuvre, année © ADAGP, 2013, Paris ;
  2. pour les œuvres de Renzo PIANO : nom de photographe, titre et date de l’œuvre, © RPBW, 2013, Paris ;
  3. pour les œuvres de Michel DENANCÉ : titre et date de l’œuvre © Michel DENANCÉ
  4. pour le portrait de Jean PROUVÉ : © Centre Pompidou-Mnam-Bibliothèque Kandinsky-nom du photographe.

2. Informations techniques

L'utilisateur du présent site internet reconnaît disposer des moyens nécessaires pour accéder au site et l’utiliser.

L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés liées à la configuration des réseaux de communication ou difficultés techniques.

La Porterie Notre-Dame du Haut s’engage à offrir à l’internaute des informations et des outils vérifiés et fonctionnels, mais ne saurait être tenue responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

Pour des raisons de maintenance, la Porterie Notre-Dame du Haut pourra interrompre le site internet et s'engagera d'en avertir les utilisateurs.

3. Charte des liens

La création de liens vers le site collinenotredameduhaut.com est strictement soumise à autorisation préalable sauf dans le cas de l'indexation par un moteur de recherche ou un annuaire.

Les liens externes réalisés depuis le site www.collinenotredameduhaut.com, font l'objet d'un accord des éditeurs concernés. Toutefois la Porterie Notre-Dame du Haut ne saurait être responsable des contenus et du bon fonctionnement des dits sites. L'internaute restant libre de suivre ou de ne pas suivre ces liens